Assurance
Mentions Légales
Le site veloelectriquefrance.fr est édité par la SA VELO ELECTRIQUE FRANCE, enregistrée sous le numéro 820 017 890 au RCS de Paris,
Le siége de Vélo électrique France est situé au 33 Avenue Secretan 75019 Paris, France,
Téléphone : +33 (0)1 48 43 51 31
Mail : contact@veloelectriquefrance.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR 68 8200 17390
Numéro de Siret : 8200 1739 000 049
Activité - Code NAF/APE : 4764Z
Responsable de la publication sur le site : Monsieur Soussan Simon
Conditions générales de vente
Nos conditions générales de vente sont accessibles en suivant le lien Conditions Générales de Ventes.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces informations vous concernant. Il vous suffit pour cela d'adresser un e-mail à contact@veloelectriquefrance.fr ou un courrier à : VELO ELECTRIQUE FRANCE, Service Client, 33 Avenue Secretan, 75019 Paris, France.
Pour plus d’informations concernant la politique de protection des données personnelles et l’utilisation que nous faisons des cookies, nous vous invitons à suivre le lien Politique de Données Personnelles.
Limites de responsabilité
VELO ELECTRIQUE FRANCE décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations et données qui se trouvent sur le site. Malgré notre attention et les soins donnés à la publication d’une information la plus précise et fiable possible, le contenu du site peut comporter des inexactitudes techniques, des erreurs de frappe ou des omissions. Dans le même objectif de fournir l’information la plus juste, ce contenu peut être modifié ou mis à jour à tout moment, sans préavis.
Propriété intellectuelle
Le site wwww.veloelectriquefrance.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, présentations, photographies, animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, illustrations, graphismes, documents téléchargeables, représentations iconographiques et tout autre élément composant le site, sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.
En vertu de l'article L.111-1 du code la propriété intellectuelle, aucun contenu composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du propriétaire du site sous peine de poursuites.